Il existe plusieurs différents produits de placement dans lesquels revêtir votre argent, qu’il soit petit ou colossal. Mais il y a un fonds d’engagement qui revient dans les deux cas. Il s’agit de l’assurance vie. Il y a différents types d’assurance vie qui génèrent différents décaissements. Comment fonctionne une assurance vie ? Et quelle est la somme qui revient aux attributaires dans tous les cas ?
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La limite de 150 000 euros en impôts
Aucun système législatif n’impose une limite d’argent à l’assurance vie. Mais les taxes à payer sur le déblocage et le retrait du capital attribué prennent un coup à partir d’un certain montant. Depuis 2018, le PFU (prélèvement forfaitaire unique) sur la majoration qui afflue des cotisations pour un accord de huit ans, s’élève jusqu’à 30 %. Il compte jusqu’à 17,20 % des contributions communautaires et 12,80 % sur les dividendes.
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Pour les accords qui excèdent les huit ans et qui engagent moins de 150 000 euros, les taxes sur bénéfices s’élèvent à 7,50 %. Un pourcentage de 12,80 % sur les charges communautaires s’impose également dans l’éventualité d’une prise en charge totale ou partielle. Cela après une réfaction de 4 600 euros pour un individu et de 9 200 euros pour les couples.
Dans le même cas, mais avec un engagement supérieur aux 150 000 euros, les 30 % d’impôts s’imposent sur le surplus. Cette nouvelle mesure ne s’applique que sur les nouveaux accords à compter du 27 septembre de l’année 2017.
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Le montant l’assurance vie pour les accords d’avant le 20/11/1991
Pour les accords signés avant les 70 ans du cotisant, la somme versée avant le 13/10/98 ne requiert aucune taxe. Cela, tant que le montant attribué à chaque attributaire n’excède pas les 150 000 euros. Par contre, pour les dépôts faits après cette date, les règlements se soumettront à une déduction de 152 500 euros. Mais aussi à celle de 20 % sur la part de chaque attributaire. Dans le cas où les parts dépasseraient 700 000 euros, la seconde déduction est de 31, 25 % au lieu de 20 %.
Prenons l’exemple d’un cotisant qui verse 250 000 euros avant 13/10/98, apprécié à sa mort à 350 000 euros. Le ou les bénéficiaires toucheront la totalité de la somme qui n’aura subi aucune déduction. Et le même cotisant verse une somme après cette date qui après appréciation cotait 500 000 euros. La somme qu’il touchera sera calculée de la façon suivante :
500 000 € – 152 500 € = 347 500 € × 20 % = 69 500 €
Le ou les bénéficiaires toucheront 69 500 €
Mais dans le cas où l’appréciation coûterait 750 000 €, le calcule se fait de cette façon :
750 000 € – 152 500 € = 597 500 € × 31, 25 % = 186 718,75 €
Le ou les bénéficiaires toucheront 186 718,75 €
Le montant l’assurance vie pour les accords d’après le 20/11/1991
Les cotisations faites par l’adhérent après ses 70 ans, après un dégrèvement de 30 500 euros s’en suivent les frais de succession. D’une part, si la cotisation n’excède pas 30 500 euros ni le montant ni les profits ne subiront aucun impôt. Mais d’autre part, si la participation excède 30 500 euros, il y aura déduction de 30 500 euros. Cela, sur le montant de la participation duquel seront soustraits, les frais de succession, mais en revanche, les gains resteront intacts.
Le calcul se fera sur le cas d’adhérent qui avant ses 70 ans, cotise un montant. Ce montant après avoir pris de la valeur, valent 270 000 euros. Puis, après ses 70 ans, cotise 100 000 € ayant produit 25 000 € de bénéfice. Calcule :
270 000 € – 152 500 € = 117 500 € × 20 %= 23 500 €.
100 000 € – 30 500 € = 69 500 €
Un droit exhaustif de 54 000 € (23 500 + 69 500) sur 370 000 € perçut.
La charge s’élève à 17,5 % sur le montant perçu.
En somme, le montant encaissé à la suite d’un tiers ayant souscrit à une assurance vie dépend du type de l’accord. Il dépend également de la période à laquelle l’accord a été signé. Il s’agit de la période avant et après le 20/11/91 et si l’adhérent à cotiser la somme avant ou après ses 70 ans.
Attention ! En assurance-vie, vous n’êtes imposé que sur vos gains. Les retraits de capital ne sont pas imposés. Chaque retrait comprend une part de capital et une part de gain, dans les mêmes proportions que celle du contrat. Par conséquent, les petits retraits sont souvent très faiblement taxés, et ceci est d’autant plus vrai si le contrat plus de 8 ans, donc si vous pouvez bénéficier des abattements fiscaux les plus favorables.